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Marques déposées par la société TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG
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BATIK ROTARY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIK ROTARY
TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG

Numéro de dépôt :
3153458
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/03/2012
BATIK ROTARY de TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG

Présentation de la marque BATIK ROTARY

Déposée le 14 mars 2002 par la société TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BATIK ROTARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la société TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG domicilié(e) (Société Anonyme) ,42470 FOURNEAUX - 42470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 342 036 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque BATIK ROTARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIK ROTARY est expirée depuis le 14 mars 2012.

TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG a également déposé les autres marques suivantes : OMBRÉ SPICE , OMBRÉ SCANER , ombré cascade , OMBRÉ SQUARE , OMBRÉ STRIPE , OMBRÉ WAVE , OMBRÉ FIZZY


TEINTURERIES ET APPRÊTS DU GAND TAG - (Société Anonyme) ,42470 FOURNEAUX - 42470 - France - SIREN 301342036


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville B. P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Inscription le 19 février 2003 - Rejet partiel n°365960 - Publication au BOPI 2003-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Tissus présentant des effets de couleurs, de nuances de couleurs, de mélanges de couleurs, de dégradés de couleurs, d'une manière ordonnée ou aléatoire, notamment sous forme de ronds.